Commande

L'envoi de la commande par le client implique son adhésion aux présentes conditions générales.

Le client passe sa commande conformément aux spécifications figurant sur le site.

Toute commande validée par le client ne sera considérée comme effective par ARTNAJI qu'après acceptation du serveur Internet de paiement .

Par l'intermédiaire du site, le client a la possibilité d'être livré ; le site lui affecte alors le magasin le plus proche de son adresse de livraison ou de retirer ses articles dans le magasin de son choix.

ARTNAJI se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Dans le cadre de la vérification des informations fournies par le client lors de sa commande sur le site ARTNAJI.NET notre Service Relation Client se réserve la faculté de lui demander par téléphone et/ou courrier électronique une ou plusieurs pièces justificatives (copie pièce d'identité, justificatif de domicile). Cette demande aura pour effet de suspendre la commande dans l'attente de la transmission de ces justificatifs par fax au +212 35 63 02 64 ou par courrier à l'adresse suivante : ARTNAJI - 20, Q. ain nokbi , fès Maroc -. CARTNAJI pourra en outre annuler la commande en cas de non-conformité des pièces justificatives ou d'absence de transmission de ces pièces.

Paiement

Les produits et services présentés sur le site sont payables à la commande.

Le paiement s'effectue au moyen du système de paiement sécurisé PAYPAL par carte bancaire, Mastercard, American Express ou par carte privative .

Dans le cas d'un paiement avec une carte privative, la totalité du montant de la commande devra être versé à la commande.

Pour des raisons de sécurité, les pièces suivantes vous seront systématiquement demandées dans le cas d'une commande avec retrait des produits en magasin :

- la carte de paiement ayant servi lors du paiement sur Internet.
- une pièce d'identité.

Prix

Les prix des produits du site de ARTNAJI sont des prix toutes taxes comprises mais n'incluent pas les frais de livraison, ces derniers étant à la charge du client, conformément à ce qui est indiqué sous le titre "LIVRAISON".

ARTNAJI se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment, avant la prise de commande. En effet, les produits et services sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Mise à disposition et livraison

Conditions :

Les livraisons ne s'effectuent qu'en France métropolitaine et en Corse. Les frais de livraison sont à la charge du client et varient suivant le type de commande (cf. rubrique " frais de livraison ") ; ils sont indiqués au client au moment où il consulte la disponibilité de son produit.

Disponibilité :

La date de disponibilité est indiquée au moment de la consultation du stock par le client. En cas de disponibilité du(des) produit(s) au jour de la commande, le client prendra contact avec le magasin concerné pour la mise à disposition du(des) produit(s) en magasin ou pour prendre un rendez-vous pour la livraison.

En cas d'indisponibilitédu produit commandé le client en sera informé dans les meilleurs délais et aura la possiblité d'annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes déà versées au plus tard dans les trente jours de son paiement, soit l'échange de produit de caractéristiques et de prix équivalents. En cas d'impossibilté d'échange, Conforama se réserve le droit d'annuler la commande et de rembourser les sommes versées . L'indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de Conforama, ni ouvrir droit à des dommages et intérets pour le client.

Retard :

En cas de dépassement de la date limite de mise à disposition ou de livraison de plus de sept (7) jours, et si ce dépassement n'est pas dû à un cas de force majeure, le client pourra dénoncer le contrat de vente par e-mail ou par lettre adressée à :

ARTNAJI
Service Commerce Electronique

20, Q. ain nokbi , fès Maroc

La vente sera considérée comme annulée si la mise à disposition ou la livraison n'est pas intervenue avant la réception de l'e-mail ou de la lettre par ARTNAJI.

Le remboursement du(des) produit(s) s'effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours. Toute clause de pénalité de retard qui serait incluse par le client dans sa commande demeure sans effet.

Transfert des risques :

La mise à disposition en magasin est matérialisée par la signature par le client d'un bon de sortie. La livraison est réputée effectuée par la mise à disposition du client par le transporteur de la marchandise commandée. Elle se matérialise par la signature par le client du bon de livraison.

Le(s) produit(s) commandé(s) voyage(nt) aux risques et périls de l'expéditeur ; il appartient donc en cas d'avarie à l'acheteur de faire toutes constatations nécessaires et de retourner la marchandise à l'expéditeur suivant la procédure décrite ci-dessous.

Réclamation et retour

Le client doit s'assurer au moment de la mise à disposition de sa commande ou lors de la livraison de celle-ci de bien avoir le nombre de colis annoncés et du bon état des produits.

Si le(s) produit(s) livré(s) n'est (ne sont) pas conforme(s) en nature ou quantité aux spécifications indiquées sur le bon de livraison joint à l'envoi ou a (ont) subi des avaries durant le transport, le client doit remplir le bordereau de livraison en inscrivant lisiblement ses réserves et également signaler les dommages dus au transport au magasin concerné par courrier dans un délai de 3 jours.

Si le(s) produit(s) a (ont) été livré(s) par un transporteur, celui-ci viendra sur rendez-vous reprendre le(s) produit(s).

Le client sera rapidement contacté par ARTNAJI puis à nouveau livré gratuitement sur rendez-vous pour tout produit disponible.

Faculté de rétraction et remboursement

Conformément aux termes des articles L 121-16 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de huit (8) jours à compter de la livraison de sa commande pour demander le remboursement du(des) produit(s) commandé(s) au vendeur.

La faculté de rétractation s'exerce par e-mail et/ou par lettre adressée à :

ARTNAJI
Service Commerce Electronique
20, Q. ain nokbi , fès Maroc

Le(s) produit(s) renvoyé(s) en port dû ou en contre-remboursement seront refusés.

Si le(s) produit(s) a(ont) été mis à disposition, il(s) devra(devront) être retournés au magasin concerné.

Si le(s) produit(s) a (ont) été livré(s) par un transporteur, celui-ci viendra sur rendez-vous reprendre le(s) produit(s).

En tout état de cause, les produits rendus doivent être dans leur emballage d'origine, non utilisés, accompagnés de leur preuve d'achat ainsi que de tous les accessoires éventuels, non montés, notices d'emploi et documentations.

Le remboursement de(s) produit(s) après retour s'effectuera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours.

Responsabilité

ARTNAJI n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages ou coûts indirects, ni pour toutes pertes et notamment perte de données ou d'informations et tous dommages ou frais découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du produit.

Clause de réserve de propriété

Il est convenu que les marchandises livrées et facturées au client restent la propriété de ARTNAJI jusqu'à complet paiement de leur prix.

Le défaut de paiement pourra entraîner la revendication des marchandises.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle à compter de la livraison au transfert à l'acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner.

Données nominatives

Dans le cadre de votre relation commerciale avec ARTNAJI, nous sommes amenés à vous demander un certain nombre de données personnelles. Nous vous indiquons le cas échéant si ces données sont obligatoires ou facultatives.

Elles ne sont utilisées par nos services internes et nos prestataires que pour le traitement de votre commande ou de votre demande (inscription à notre newsletter, demande d’information, etc.) et pour personnaliser la communication et l'offre produit sur le site et dans nos lettres d’informations.

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